J.O. 24 du 29 janvier 2003
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Arrêté du 3 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau
NOR : DEVE0320009A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 janvier 2003, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Baudrin (Albert), de la Confédération française de la coopération agricole, en remplacement de M. Tourlière (Simon).
Suppléant : M. Lemay (Patrick), vice-président de la commission environnement de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), en remplacement de M. Baudrin (Albert).
En tant que représentant des industries du pétrole
Suppléant : M. Pasquier (Antoine), de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), en remplacement de M. Le Merrer (Gérard).
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé de la défense
Titulaire : Mme Gandubert (Claudie), chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, en remplacement de Mme Ruschetta (Sylvie).
En tant que représentant du ministre chargé du tourisme
Suppléante : Mme Roux-Fouillet (Jeanne-Marie), chargée de mission au bureau des politiques territoriales, en remplacement de M. Le Marec (Jacques).